Vie municipale
Arrêtés
-
Accueil > Vie municipale > Arrêtés
Arrêté du 5 août 2022
Arrêté N°13-2022 interdisant la circulation dans les bois du 5 août au 30 septembre 2022
-
Accueil > Vie municipale > Arrêtés
Arrêté du 18 mai 2021
Arrêté N°10-2021 portant interdiction du camping, bivouac, des feux de camps et de plein air diurnes ou nocturnes, de l'utilisation de réchauds et de barbecues.
-
Accueil > Vie municipale > Arrêtés
Arrêté du 18 mai 2021
Arrêté N°11-2021 portant interdiction de circuler et de s'arrêter à tous les véhicules motorisés (sauf ayants droit / autorisation)
-
Accueil > Vie municipale > Arrêtés
Arrêté du 25 sept. 2020
Arrêté N°9-2020 interdisant de circulation sur le chemin du renard.
-
Accueil > Vie municipale > Arrêtés
Arrêté du 7 juillet 2020
Restriction des activités bruyantes sur l'ensemble du village pour la période estivale du 14 juillet au 15 août.
-
Accueil > Vie municipale > Arrêtés
Arrêté du 26 juin 2020
Arrêté n°6-2020 interdisant la baignade en dehors du site de baignade de la grotte des fées.
-
Accueil > Vie municipale > Arrêtés
Arrêté du 21 mai 2019
Arrêté N°8-2019 interdisant le stationnement et la circulation sur le chemin de la Fontaine au hameau du Pont.
-
Accueil > Vie municipale > Arrêtés
Arrêté du 18 janvier 2019
Arrêté N°5-2019 fixant la liste des Points d'Eau Incendie participant à la Défense Extérieure Contre l'Incendie de la commune de Tharaux.
-
Accueil > Vie municipale > Arrêtés
Arrêté du 31 juillet 2014
Arrêté n°9-2014 interdisant le stationnement dans un rayon de 80m de la barrière du hameau du Pont
-
Accueil > Vie municipale > Arrêtés
Arrêté du 11 juillet 2008
La circulation est interdite à tout véhicule sur le chemin de la Fontaine à partir de la barrière située à 250m du chemin départemental n°16, à l'exception des ayants-droits.
-
Accueil > Vie municipale > Arrêtés
Arrêté du 14 avril 2006
Arrêté de réglementation des activités nautiques & de sécurité de baignades.
-
Accueil > Vie municipale > Arrêtés
Arrêté du 18 mars 2005
Arrêté relatif à l'utilisation des informations cadastrales dans le cadre d'un système d'information géographique.
-
Accueil > Vie municipale > Arrêtés
Arrêté du 6 décembre 1995
La circulation des véhicules à moteur, genre 4x4 et des motos, est interdite sur les chemins communaux, hors agglomération.